Recherche - CADA

Chasse et pêche Développement Durable Et Transports

Avis 20210414
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210415
Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie (DDPP 74)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210416
Direction départementale de la protection des populations de la Seine-Maritime (DDPP 76)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210417
Direction départementale de la protection des populations de Seine-et-Marne (DDPP 77)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210418
Direction départementale de la protection des populations des Yvelines (DDPP 78)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210419
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDCSPP 79)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210420
Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210421
Direction départementale des territoires du Tarn-et-Garonne (DDT 82)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210422
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210423
Direction départementale de la protection des populations de la Vienne (DDPP 86)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210424
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Vienne (DDCSPP 87)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20210425
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)

Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...

11/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Activités agricoles Chasse et pêche
Avis 20203394
Premier ministre

Communication des documents relatifs à la réunion organisée à Matignon, le 7 août 2020, entre...

29/10/2020 Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204442
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Communication, par courriel au format informatique ou par voie postale, à la suite d'une...

10/12/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210972
Préfecture du Var

Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)

Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204828
Préfecture de la Drôme

Communication des documents relatifs à la chasse sur le domaine public fluvial de la Drôme, au...

07/01/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204968
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20204999
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205003
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

07/01/2021 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche