-
Avis 20200146
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie du rapport d’enquête administrative diligentée à l'institution privée X.
-
Avis 20200698
Ecole élémentaire Albert Calmette de Quillan
Communication du rapport d'incident concernant son fils, X, se déroulant dans le couloir de...
-
Avis 20211444
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents administratifs suivants :
1) le procès-verbal du conseil de discipline du...
-
Avis 20211556
Lycée Janson de Sailly
Communication du rapport établi le vendredi 20 novembre 2020 par Madame X, conseillère...
-
Avis 20211972
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08)
Communication du dernier rapport de visite de l'école primaire privée Alamé's School - Les...
-
Avis 20212012
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication du document indiquant les barres d'entrées des derniers personnels certifiés et...
-
Avis 20212081
Rectorat de l'académie de Limoges (AC 87)
Communication, après occultation des informations nominatives, des éléments suivants relatifs...
-
Avis 20212130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de ce document de la carte académique des langues vivantes du collège Edgar Varèse...
-
Avis 20212175
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Loir-et-Cher (DSDEN 41)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212233
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212234
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aisne (DSDEN 02)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212235
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212236
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale des Alpes-de-Haute-Provence (DSDEN 04)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212237
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Aveyron (DSDEN 12)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212238
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes (DSDEN 05)
Communication du dernier rapport de visite de l’école primaire privée « Sainte famille » à Gap,...
-
Avis 20212239
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212240
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212241
DIrection des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ariège (DSDEN 09)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212242
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
-
Avis 20212243
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...