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Avis 20210309
CAMPUS AGRO SAS
Communication des documents suivants relatifs au contrat portant sur des travaux au campus de...
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Avis 20210490
Mairie de Villabé
Copie, de préférence sur cédérom, des documents à l'origine de la transaction concernant l'école...
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Avis 20213037
EDF
Communication, par courriel ou par courrier, du contrat d’achat de l’électricité produite par...
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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213264
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Copie, sans occultations excessives, au format informatique (cédérom, DVDROM, ou sur clef USB),...
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Avis 20204246
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention conclue avec l'Office du...
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Avis 20205254
Mairie de Gennevilliers
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la concession...
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Avis 20205464
Mairie de Voreppe
Communication des documents suivants concernant l'appel à projet pour la redynamisation du bourg...
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Avis 20205518
Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Communication des documents suivants concernant l'appel à projet pour la cession avec charges de...
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Avis 20210150
Métropole du Grand Paris
Communication, par voie électronique, de la copie des documents relatifs à l’appel à projet «...
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Avis 20205218
Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
Communication des documents suivants concernant l’appel à projet « Osez le J1 » en vue de...
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Avis 20210800
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la convention, ni présentée ni...
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Avis 20220189
Mairie de Nice
Copie, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20220503
Vallée Sud Aménagement
Communication, X, de la promesse de bail commercial conclue entre Vallée Sud Aménagement et la...
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Avis 20217403
# Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats passés entre Radio...
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Avis 20217461
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication du rapport d'expertise détaillé ayant conduit à la décision de non financement de...
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Conseil 20217466
Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie
Caractère communicable du procès‐verbal du jury de sélection des candidatures concernant un...
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Avis 20217715
Mairie de Saint-Julien-de-Concelles
Copie de la convention passée entre la commune et la personne qui a pris la gestion du kiosque...
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Avis 20217761
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants concernant l'appel à projets...
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Avis 20216719
Mairie de Beausoleil
Communication, au format papier, de la copie des documents suivants :
1) la liste des commerces...