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Archives Enseignement

  • Avis 20232580
    Ministère des armées
    01/06/2023 Défavorable/Défense Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Avis 20232656
    Mairie de Puylausic
    01/06/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil Archives
  • Avis 20232815
    Direction générale des patrimoines et de l'architecture
    22/06/2023 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil Judiciaire
  • Avis 20233027
    Ministère des armées
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Armée
  • Avis 20233163
    Mairie du Tréport
    06/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Avis 20233224
    Mairie de Fleury-les-Aubrais
    06/07/2023 Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Etat civil
  • Avis 20233484
    Centre Hospitalier de l'Ouest Vosgien
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
  • Avis 20233729
    Mairie de Paris
    20/07/2023 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Archives par dérogation
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Administrations

19 Ministère des armées 15 Direction générale des patrimoines 11 Ministère des Armées 5 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 5 Ministère de la culture 4 Conseil départemental de la Meuse 4 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 4 Mairie de Paris 4 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 4 Ministère de la culture et de la communication

Séances

6 29/10/2020 5 31/12/2017 5 17/05/2019 5 31/03/2022 4 24/07/2014 4 16/07/2020 4 19/11/2020 4 25/03/2021 4 22/07/2021 3 25/03/2010

Mots-clés

29 Etat civil 21 Armée 18 Anciens combattants 11 État civil 7 Cadastre 7 Judiciaire 7 Nationalité 6 Ayant droit 5 Patrimoine

Thèmes

12 Réutilisation Des Informations Publiques 14 Affaires Sanitaires Et Sociales 15 Justice 15 Ordre Public Et Sécurité 93 Loisirs 91 Archives 175 Loisirs 158 Archives 268 Culture

Conclusions

123 Favorable 25 Sans objet/Communiqué 24 Sans objet/Inexistant 18 Défavorable/Vie privée 12 Irrecevable/Imprécise 11 Favorable/Sauf vie privée 11 Incompétence/Loi spéciale 8 Sans objet/Perdu 7 Sans objet/Détruit 6 Défavorable

Modes de consultation

219 Affaire courante 35 Affaire de principe 6 Délégué 1 Avec audition de l'administration
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