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Mise en ligne

  • Avis 20223320
    Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
    23/06/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Mise en ligne Institutions - AAI Contrôle
  • Avis 20223395
    Communauté de communes du Grand Chambord
    07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
  • Conseil 20220902
    Mairie de Nouméa
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Conseil 20221096
    Mairie de Levallois-Perret
    21/07/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Réglementation
  • Conseil 20236321
    Mairie de Léognan
    23/11/2023 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
  • Avis 20237217
    Syndicat départemental d'électrification et d'équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER 17)
    11/01/2024 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Mise en ligne
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Administrations

24 Communauté de communes du Grand Chambord 5 Ministère de la culture 5 Premier ministre 4 Mairie de Paris 4 Ministère de l'Intérieur 4 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Mairie de Carpentras 3 Ministère des solidarités et de la santé 3 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)

Séances

64 19/11/2020 17 05/09/2019 10 26/09/2019 7 22/11/2018 6 17/10/2019 6 28/11/2019 5 31/08/2019 5 15/04/2021 4 18/04/2019 4 27/06/2019

Mots-clés

73 Diffusion publique 62 Etablissement supérieur 62 Evaluation 9 Budgets et comptes 8 Réutilisation 7 Marché public 7 POS-PLU 6 Algorithme 6 Support de communication

Thèmes

17 Développement Durable Et Transports 17 Environnement 39 Modalités D’Accès 39 Modalités 48 Vie Publique 38 Vie Locale 71 Loisirs 65 Enseignement Supérieur 72 Culture 72 Enseignement

Conclusions

86 Favorable 48 Favorable/Sauf diffusion publique 46 Défavorable/Déliberation 46 Favorable/Sauf inexistant 43 Favorable/Sauf délibération 36 Sans objet/Communiqué 27 Sans objet/Inexistant 21 Irrecevable/Diffusion publique 12 Favorable/Sauf préparatoire 12 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

192 Affaire courante 30 Affaire de principe 17 Délégué 3 Avec audition de l'administration
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