Recherche - CADA

Marché public

Avis 20170156
Mairie de Viviers-les-Lavaur

Communication du marché public de maîtrise d'œuvre passé avec le groupement XX - X et X, ayant...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170161
Centre communal d'action sociale de Toulon (CCAS 83)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public n° 2016067...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170169
Mairie de Mertzen

Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

09/03/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes Marché public
Avis 20170174
Ministère de l'Intérieur

Copie des documents suivants concernant le marché public publié sous l'avis n° 12-71733 de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170245
Syndicat mixte pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la vallée du Loing (SMETOM 77)

Copie, de préférence par voie dématérialisée, ou via la plateforme du site internet de son...

09/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Marché public
Avis 20170252
Conseil départemental de l'Isère

Copie, en sa qualité de conseillère départementale, de documents relatifs au sondage sur les...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Territoriale Effectif Marché public
Avis 20170283
Service départemental d'incendie et de secours de la Somme (SDIS 80)

Copie, sur cédérom, des documents suivants relatifs à l'ensemble des lots des marchés publics...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170289
Mairie de Vitrolles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...

09/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170297
Communauté de communes Coeur d'Estuaire

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l’exploitation du...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170305
Caisse générale de sécurité sociale de Martinique (CGSS 972)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

23/03/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170307
Mairie de Mimizan

Copie des documents suivants concernant le marché portant sur des travaux situés rue du Casino...

09/03/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170355
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor

Communication du rapport d'analyse des offres, sans occultation du nom du service d'information...

09/03/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170390
Mairie d'Avallon

Copie des pièces du marché public de maîtrise d'œuvre conclu avec le groupement composé des...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170458
Mairie de Villedomer

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 «...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170477
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 8 du marché public référencé AOO -...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170486
Mairie d'Hénin-Beaumont

Copie, par courrier électronique, du marché signé, ayant pour objet la fourniture et la...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170504
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (Direction générale)

Communication des documents suivants concernant les lots n° 1, 10, 11 et 12 du marché public...

23/03/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170541
Mairie du Blanc-Mesnil

Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170558
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, sur support papier ou sur support informatique facilement exploitable (de type fichier...

23/03/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Déchets
Avis 20170575
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des études et des procédures de...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public