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Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
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Avis 20175303
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents suivants :
1) la pièce annexée à l'arrêté préfectoral des...
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Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...
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Avis 20175397
Préfecture de la Somme
Copie sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs à la situation administrative des...
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Avis 20175408
Préfecture de l'Yonne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de déclaration au titre...
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Avis 20175418
Mairie de Colombes
Copie des relevés acoustiques réalisés le 13 juin 2017 à l'école Simone Veil conduisant à la...
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Conseil 20175437
Mairie d'Annecy
Caractère communicable des rapports rendus suite à une étude ayant pour objet d'évaluer la...
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Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
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Avis 20175517
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie, au format PDF et sur CD-ROM, des éléments suivants :
1) l'arrêté préfectoral ou une pièce...
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Avis 20175521
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication d'informations relatives aux mâchefers en provenance de l'unité de valorisation...
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Avis 20175525
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Avis 20175553
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication, de préférence par courrier électronique, de documents et informations relatifs à...
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Avis 20175661
Mairie du Barroux
Communication de l'ensemble des documents concernant l'évolution des installations d'antennes...
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Avis 20175682
Préfecture de la Vendée
Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...
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Avis 20175788
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les suivis des mortalités de spécimens d'espèces...
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Conseil 20175805
Mairie d'Issy-l'Évêque
Caractère communicable du diaporama d'une société présentant au conseil municipal son projet de...
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Avis 20175851
Mairie d'Arvillard
Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20176005
Mairie d'Annecy
Copie du rapport rendu suite à l'étude ayant pour objet d'évaluer la qualité de l'air des...