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Marché public Industrie

Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...

28/02/2021 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205377
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs

Consultation des documents suivants : 1) les marchés publics concernant l'achat de la tenue des...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray

Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205414
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205479
Mairie de Saint-Chély-d'Apcher

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205530
Communauté de communes du pays de Douarnenez

Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...

28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205627
Hospices civils de Lyon (HCL)

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 4 du marché public ayant pour objet...

28/02/2021 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205691
Mairie d'Aubenas-les-Alpes

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, de la copie intégrale de l’acte...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205697
Mairie de Thann

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...

28/02/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205277
Mairie de Pussay

Copie, au format papier ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...

21/01/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205334
Agence française de développement (AFD)

Communication des documents relatifs aux marchés publics de l'AFD, pour la période du 1er...

21/01/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205153
Conseil départemental de la Vendée (CD 85)

Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants relatifs au marché public portant sur...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205314
Mairie de Paris

Communication, par voie électronique ou à défaut par voie papier à ses frais, à la suite d'une...

04/03/2021 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Musée
Avis 20205481
Syndicat intercommunal à vocation unique Clichy-sous-Bois Montfermeil Restauration de la Dhuys (SIVU)

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...

25/03/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20205610
Mairie de Saint-Aignan

Communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20202998
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Copie des documents suivants concernant le concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la...

07/01/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20204093
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication de l'intégralité du dossier de consultation des entreprises ayant pour objet la...

07/01/2021 Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transport aérien Marché public
Avis 20204556
Banque publique d'investissement France (BPI)

Communication des contrats signés entre X et BPI France : 1) les contrats conclus afin d'assurer...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Marché public
Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien

Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20210951
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public