Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Surfaces agricoles

Aucun résultat

«
‹
8
9
10
›
»

Résultats 201 à 195 sur 195 trouvés.

Administrations

9 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 5 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Auvergne-Rhône-Alpes (SAFER 69) 4 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20) 4 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural d'Ile-de-France (SAFER 75) 3 Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec 3 Conseil départemental du Finistère 3 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63)

Séances

7 09/06/2016 5 28/11/2019 4 16/12/2021 3 24/09/2015 3 20/10/2016 3 15/12/2016 3 09/02/2017 3 31/12/2017 3 16/01/2020 3 24/09/2020

Mots-clés

24 Activités agricoles 14 Expropriation - préemption 6 Gestion domaniale 4 Réglementation 3 Association 3 Budgets et comptes 3 Cadastre 3 Infrastructures routières 3 Marché public

Thèmes

3 Vie Publique 4 Environnement 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme 57 Agriculture 57 Agriculture 121 Agriculture 121 Agriculture 178 Economie 178 Industrie

Conclusions

60 Favorable 55 Favorable/Sauf vie privée 38 Sans objet/Communiqué 29 Sans objet/Inexistant 24 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Favorable/Sauf secret des affaires 16 Favorable/Sauf article L311-6 16 Favorable/Sauf préparatoire 14 Défavorable/Vie privée 9 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

179 Affaire courante 7 Délégué 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support