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Avis 20203866
Ministère de la Transition écologique
Communication, par publication sur le site internet du ministère ou sur data.gouv.fr, de la...
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Avis 20204638
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...
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Avis 20204749
Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22)
Communication de la copie de l'étude commandée par le syndicat, pour « l'assister et le...
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Avis 20210559
Mairie de Le Plagnal
Communication, à ses frais, à la suite d'une première transmission, des documents suivants...
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Avis 20220140
Mairie de Bracquetuit
Communication de toutes les délibérations du conseil municipal de la commune concernant les...
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Avis 20220251
Mairie de Vergheas
Communication des documents suivants :
1) les lettres d'intentions ou promesses d’engagements...
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Avis 20220252
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20220314
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie de la conclusion des services préfectoraux, à la suite de la...
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Avis 20220545
Mairie de Vaucresson
Communication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...
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Avis 20220712
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220772
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20220773
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication des documents suivants relatifs à un projet de parcs éoliens au large des côtes de...
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Avis 20217360
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs au projet éolien :
1) les documents qui auraient...
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Conseil 20217767
Mairie de Saint-Lattier
Communication des documents suivants relatifs à l'installation d'éoliennes par X sur la commune...
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Avis 20220004
Mairie de Carpentras
Communication, sous forme électronique par courriel ou envoi de lien de téléchargement (si...
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Avis 20216493
Ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques
Communication, dans le cadre de l'appel d'offres photovoltaïque CRE3 n° 2014/S 230‐405274, des...
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Avis 20217069
Mairie d'Escaro
Communication des documents administratifs, à ses frais, et notamment de la promesse de bail...
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Avis 20222519
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
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Avis 20221844
Mairie de Lapleau
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Avis 20220911
Préfecture de la Vendée
Communication des éléments relatifs au suivi environnemental des deux parcs éoliens situés sur...