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Avis 20132120
Collectivité territoriale de Corse
Copie de l'état descriptif et estimatif des travaux ayant fait l'objet de l'arrêté ARR 12 01218...
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Avis 20132121
Mairie de Souppes-sur-Loing
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à...
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Avis 20132122
Mairie de Souppes-sur-Loing
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à...
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Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20132411
Ministère de l'économie, des finances
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes d'aide financière de...
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Avis 20132427
Conseil général des Landes
Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par le Département.
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Avis 20132428
Conseil régional d'Aquitaine
Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par la Région.
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Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
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Avis 20132715
Comité des fêtes de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des bilans, des comptes de résultats et des annexes pour les trois derniers...
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Avis 20132773
Conseil régional d'Aquitaine
Communication du montant des subventions distribuées à la filière taurine dans le département de...
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Avis 20132886
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants, concernant des associations ayant bénéficié de...
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Avis 20132950
Mairie de Fresnes
Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, faisant apparaître les...
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Avis 20133080
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants relatifs à la convention conclue entre l'Etoile Football Club de...
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Avis 20134107
Mairie de Saint-Cyprien
Communication des documents suivants :
1) concernant l’attribution de subventions aux...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20134376
Mairie de Montardon
Copie des documents suivants :
1) les pages 2, 3 et 9 du dossier de demande de subvention...
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Avis 20134486
Conseil général du Pas-de-Calais
Copie de l'engagement d'allocation de subvention à la commune de Wissant pour la reconstruction...
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Avis 20130274
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents comptables relatifs à la subvention d'un montant global de 32 000...