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POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

Avis 20161162
Mairie de Saint-Denis

Communication des documents suivants : 1) les documents justifiant de l'affichage et de la...

28/04/2016 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20156219
Mairie de Pennautier

Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » : 1) le règlement initial ainsi que...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20156220
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs au lotissement « Les Pins » : 1) le règlement initial ainsi que...

04/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
Avis 20160229
Mairie de Cabriès

La copie du plan sommaire d'urbanisme couvrant la commune de Cabriès, approuvé par arrêté...

18/02/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20160327
Mairie d'Isigny-le-Buat

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) l'accord préalable délivré à...

03/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne

Communication des documents suivants : 1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...

03/03/2016 Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20160560
Mairie de Goeulzin

Communication des documents suivants relatifs aux terrains dont la jouissance a été cédée par la...

31/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20160640
Mairie de Nonières

Copie des documents et éléments suivants : 1) la date à laquelle les terrains du lotissement...

17/03/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20160718
Mairie d'Auteuil-le-Roi

Communication du plan local d'urbanisme notamment : 1) le nouveau projet d'aménagement et de...

17/03/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151307
Mairie de Corconne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...

23/04/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps

Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) : 1) la...

07/05/2015 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151665
Mairie de Douai

Copie du règlement du plan local d'urbanisme et de l'extrait du plan de zonage, applicables au...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...

04/06/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs POS-PLU
Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20152401
Mairie de Louviers

Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...

09/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20141509
Communauté urbaine Nantes Métropole

Communication de l'étude de programmation urbaine engagée en 2010 par la ville de...

13/05/2014 Favorable Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer

Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS : 1) le registre de...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20131783
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Copie, sur support numérique, des documents produits dans le cadre de l'élaboration du plan...

25/04/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU