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Avis 20154079
SAEML PAVIN-SANCY
Consultation des registres des délibérations du conseil d'administration pour les années 2012,...
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Avis 20154190
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
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Avis 20174531
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication de documents relatifs à l'ordre du jour de la réunion du comité technique en date...
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Avis 20175083
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
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Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen
Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...
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Avis 20173603
Mairie de Salernes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
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Avis 20180051
Préfecture de Vaucluse
Communication des documents suivants par publication en ligne sur le site de la préfecture :
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
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Avis 20210558
Mairie d'Aytré
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20215302
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