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Archives Loisirs / Culture

Avis 20170958
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles

Consultation des archives relatives à l’œuvre « Dirty Corner » d’Anish KAPOOR lors de...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf juridictionnel Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Archives
Avis 20172521
Ministère de la culture

Consultation et copie des documents suivants concernant des fouilles archéologiques, détenus par...

07/09/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20195881
Ministère de la culture

Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.

25/06/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20216112
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au programme national...

16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives
Avis 20227107
Ministère des armées

15/12/2022 Favorable/Par dérogation Enseignement Culture Loisirs / Culture Archives Armée