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Avis 20154785
Mairie de Paray-Vieille-Poste
Copie de l’arrêté municipal relatif au plan de circulation expérimental.
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Avis 20153411
Mairie de Montpellier
Communication de la convention de gestion provisoire en la ville de Montpellier et Montpellier...
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Avis 20172686
Mairie de Lesparre-Médoc
Communication de l'ensemble des documents, notamment les délibérations du conseil municipal,...
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Avis 20190170
Mairie de Bourgueil
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20190171
Mairie de Mettray
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20194798
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la société X :
a) le permis de construire...
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Conseil 20215809
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Caractère communicable, à une association agissant pour l'environnement, de la feuille de route...
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Avis 20222659
Communauté de communes Sud-Hérault
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Avis 20221421
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20221430
Premier ministre
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Avis 20221431
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
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Avis 20221432
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20221433
Ministère des armées
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Avis 20221434
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221435
Ministère de la fonction publique
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Avis 20221436
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221437
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20221438
Ministère de la Justice
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Avis 20221439
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes