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Agriculture Sans objet/Inexistant

Avis 20140534
Conseil général de la Réunion

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142960
Mairie de Laval

Communication des documents suivants concernant l'activité exercé par l'établissement Le XXX...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Licence IV Pollution
Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez

Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...

18/09/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143000
Communauté de communes de la région d'Yvetot

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143280
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Gamaches (SIVOM de Gamaches)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la création des...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143281
Conseil supérieur des messageries de presse

Communication des documents suivants : 1) le cahier des charges prévu dans les règles...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20143557
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Communication du rapport de présentation d'un marché ayant pour objet l'assistance à maîtrise...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143608
Mairie de Gouesnou

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

16/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20133218
Communauté de communes Pays du Mont-Blanc

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron

Consultation des documents suivants : A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133410
Mairie de Nans-les-Pins

Copie de documents relatifs à un marché de fourniture et d'installation d'un dispositif de...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133413
Conseil général du Gard

Copie de documents relatifs à un marché de prestations musicales renouvelé chaque année : 1)...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133442
Communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines (CASQY)

Copie des documents suivants : 1) le contrat de cession conclu avec la société France Télécom...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133466
Mairie de La Possession

Copie des documents suivants relatifs au marché public passé avec l'institut de sondages CSA...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133486
Mairie de Champagnole

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133487
Mairie de Poligny

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la convention passée...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20133518
Mairie de Noisy-le-Sec

Copie des devis et factures de conception, impression et distribution des documents...

10/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20133694
Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29)

Communication des documents suivants, relatifs au marché public pour la réfection de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20133725
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS de Paris)

Communication des documents relatifs à la procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse ainsi...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public