Recherche - CADA

Energies renouvelables Sans objet/Inexistant

Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)

Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...

02/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément Energies fossiles Energies renouvelables
Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)

Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20204992
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication à la suite d'une première transmission partielle, de l’ensemble des rapports...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Contrôle Energies renouvelables
Avis 20205636
Mairie de Vérines

Communication des éléments suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux des années...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Cadastre Energies renouvelables
Avis 20225073
Mairie de Monthoiron

22/09/2022 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables

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