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Energies renouvelables Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Monthoiron 2 Préfecture du Doubs 1 Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE) 1 Communauté de communes Bazois Loire Morvan 1 Communauté de communes Brioude Sud Auvergne 1 Communauté de communes du Haut-Ségala 1 Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23) 1 Mairie d'Issy-l'Évêque 1 Mairie de Busserotte-et-Montenaille

Séances

3 31/03/2020 2 31/12/2017 1 22/10/2015 1 14/04/2016 1 26/05/2016 1 09/06/2016 1 06/04/2017 1 08/06/2017 1 07/09/2017 1 08/03/2018

Mots-clés

14 Installations classées 1 Agrément 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Energies fossiles 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Pollution

Thèmes

2 Agriculture 2 Régulation Économique 2 Vie Publique 3 Agriculture 3 Régulation Économique 5 Economie 5 Industrie 17 Développement Durable Et Transports 17 Risques Naturels Et Technologiques 18 Environnement

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

15 Affaire courante 8 Délégué

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