Recherche - CADA

Forêts et parcs naturels Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20170853
Mairie de Saint-Etienne

Copie des documents suivants : 1) les comptes rendus de réunions et autres documents qui sont la...

27/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Forêts et parcs naturels
Avis 20161347
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Copie de documents relatifs au déboisement du bois de Rohanne dans le cadre du projet d'aéroport...

12/05/2016 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Forêts et parcs naturels
Avis 20152083
Mairie du Mans

Copie de documents relatifs à l'autorisation d'abattage d'arbres dans un espace boisé classé au...

04/06/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Forêts et parcs naturels
Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)

Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...

18/06/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)

Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...

24/07/2014 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels
Avis 20204250
Bordeaux Métropole

Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...

10/12/2020 Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Permis de construire
Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne

Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Forêts et parcs naturels Infrastructures routières