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Avis 20194220
France galop
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou, à défaut, par voie postale, de la...
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Avis 20164997
Société d'économie mixte du marché de Rungis (SEMMARIS)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention du 23 février 1967...
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Avis 20162948
Mairie de Montmorillon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...
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Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...
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Avis 20162584
Mairie de La Clusaz
Copie des documents suivants concernant les trois marchés publics portant sur l'opération...
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Avis 20162012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
Communication des documents suivants relatifs aux nuisances occasionnées par l’exploitation GAEC...
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Avis 20162140
Mairie de Ploudalmézeau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des décomptes globaux définitifs par lots...
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Avis 20162255
Mairie de Maubeuge
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20161784
Mairie de Crainvilliers
Copie des documents suivants concernant le marché public de travaux de voirie attribué à la...
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Avis 20162068
Conseil régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine (ACAL)
Communication du rapport d'analyse des offres relatif à la procédure d'attribution d'un marché...
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Avis 20161732
Communauté de communes du Val d'Oust et de Lanvaux
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20161929
Mairie d'Hérimoncourt
Copie des promesses de baux signées entre la société OPALE ENERGIES NATURELLES et les communes...
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Avis 20161285
Conseil régional de Bourgogne
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des sondages pour...
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Avis 20161520
Préfecture de l'Essonne
Copie des documents suivants :
1) les contrats signés depuis 2012 par sa cliente avec la...
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Avis 20161233
Société de développement économique d'Agde et du littoral (SODEAL)
Communication de la convention passée avec la société SODEAL, délégataire de service public...
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Avis 20161351
Hôpital du Val du Madon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des offres de...
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Avis 20160981
Académie des sciences
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20160984
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le transport routier des...
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Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...