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Avis 20132833
Mairie de Lingèvres
Copie complète du plan local d'urbanisme (PLU).
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Avis 20132913
Mairie de Lansargues
Copie des documents suivants :
1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...
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Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis
Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...
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Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
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Avis 20133156
Mairie de Méréville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le...
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Avis 20134165
Mairie de Villevaudé
Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...
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Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...
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Avis 20134192
Mairie de Pignan
Copie des questions que le demandeur, en sa qualité d'élu FCPE au conseil d'administration du...
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Avis 20134327
Mairie de Mimet
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone UD ;
2) le...
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Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
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Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
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Avis 20130347
Mairie de Gargenville
Communication de tous les documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme.
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Avis 20130434
Mairie de Vittonville
Communication, de préférence au format PDF, de l'ensemble des pièces constituant le plan local...
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Avis 20130563
Mairie de Cournonteral
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) la délibération approuvant le POS de la...
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Avis 20130621
Mairie de Marsilly
Communication du compte rendu de la réunion d'information du 12 décembre 2012, relative au...
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Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...
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Avis 20130860
Mairie de Lansargues
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 10...
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Avis 20072317
maire de Llupia
- copie des documents suivants relatifs à la modification du POS de la commune de Llupia :
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Avis 20124346
Mairie de Bompas
Copie de préférence au format électronique de documents relatifs à l'enquête publique concernant...
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Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...