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Chasse et pêche Sans objet/Communiqué

Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...

02/09/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20202413
Parc national des Cévennes

Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 : 1) le...

24/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20215532
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)

Communication, en priorité par courriel, ou, à défaut, par courrier postal ou par retrait dans...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20215705
Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA)

Communication, dans le cadre de la mise en demeure valant commandement de payer notifiée à son...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Transport maritime et fluvial
Avis 20215895
Centre sécurité Requin

Communication des documents suivants : 1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Budgets et comptes Chasse et pêche
Avis 20214835
Association communale de chasse agréée de Langonnet

Copie des documents suivants relatifs à l'assemblée générale du 20 juin 2021 : 1) l'ordre du...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Chasse et pêche
Avis 20212547
Préfecture du Calvados

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212589
Préfecture du Nord

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212598
Préfecture de la Creuse

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)

Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20213407
Préfecture de l'Hérault

Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des documents suivants :...

17/06/2021 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213604
Préfecture de la Vendée

Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...

08/07/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Irrecevable/Mal dirigée Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)

Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...

08/07/2021 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Communication des documents suivants pour les 3 dernières années : 1) le bilan des dégâts, tel...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard

Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...

21/01/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)

Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...

11/02/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche