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Chasse et pêche Sans objet/Communiqué

  • Avis 20223878
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    21/07/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 81 à 81 sur 81 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74) 2 Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47) 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 2 Direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique (DIRM SA) 2 Préfecture de La Réunion 2 Préfecture de la Seine-Maritime 2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture du Var 1 Association communale de chasse agréée de Langonnet 1 Association communale de chasse agréée de Renage

Séances

14 27/05/2021 5 11/02/2021 4 31/12/2020 3 25/11/2021 2 12/09/2013 2 13/11/2014 2 24/09/2015 2 31/12/2017 2 15/09/2018 2 31/12/2018

Mots-clés

4 Activités agricoles 2 Association 2 Budgets et comptes 2 fondation 1 Déchets 1 Forêts et parcs naturels 1 Hydrologie 1 Installations classées 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 9 Développement Durable Et Transports 8 Espace Naturel 69 Développement Durable Et Transports 68 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 78 Environnement

Conclusions

27 Sans objet/Inexistant 12 Favorable 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf environnement

Modes de consultation

64 Affaire courante 13 Délégué
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