Recherche - CADA

Agriculture Sans objet/Communiqué

Avis 20201718
Syndicat mixte Comtat-Ventoux

Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement, des dossiers de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201851
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie, de préférence par voie dématérialisée, du procès-verbal de la réunion de la Commission...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution
Avis 20202136
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)

Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre à marchés subséquents de services ayant...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Mise en ligne Eau
Avis 20195873
Préfecture de l'Allier

Communication, par voie électronique, de l'intégralité du dossier d'installation jeune...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Subvention
Avis 20200155
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le dossier de la demande d’agrément,...

14/05/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément Logement
Avis 20200431
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le dossier de la demande d’agrément,...

04/06/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément
Avis 20200482
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) le dossier de la demande d’agrément,...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément Logement
Avis 20200771
Mairie de Nice

Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...

02/04/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196033
Office Public d'Aménagement et de Construction de l'Isère (OPAC 38)

Communication des documents suivants concernant les marchés publics attribués à la société...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20196091
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 81)

Communication, à ses frais, par mail ou par courrier, de la procédure de préemption relative à...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Expropriation - préemption
Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles

Communication des documents contractuels suivants : 1) s'agissant des opérations ci-après : a)...

30/09/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200657
Mairie de Rennes

Communication, de préférence par voie électronique, de la liste ou du registre de toutes les...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV
Avis 20200785
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Communication des rapports de visites de février 2013, février 2014, février 2015 et février...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20200860
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)

Communication des marchés publics et des délibérations relatives à leur l'attribution, ainsi que...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200998
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Communication, dans le cadre des marchés (d'acquisition puis de renouvellement) relatifs à votre...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201001
Ministère de l'Intérieur

Communication de l'acte d'engagement signé avec l’attributaire concernant l’accord-cadre ayant...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20201074
Mairie de Marseille

Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)

Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201345
Mairie de Châteaugiron

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux de requalification de la place...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public