-
Avis 20200431
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
-
Avis 20200482
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
-
Avis 20210924
Préfecture de police de Paris
Communication du registre des négociants, courtiers et transporteurs de déchets pour le...
-
Avis 20212439
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant la procédure de sanction administrative...
-
Avis 20215933
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)
Communication des documents suivants, relatifs à l’agrément communautaire Repas fractions avec...
-
Avis 20210438
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants :
1) tous documents d'ordre financier existant entre...
-
Avis 20210805
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant Free Mobile, recueillies lors...
-
Avis 20205660
SAS Opposetel
Communication du dernier bilan annuel des réclamations et du dernier rapport d'activités du...
-
Avis 20217442
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...
-
Avis 20217443
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) l'inventaire et le procès‐verbal (PV) des réunions...
-
Avis 20221692
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)
-
Avis 20223320
Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC)
-
Avis 20223680
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)