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Professions médicales Sans objet/Communiqué

Avis 20153529
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier

Copie de la décision du 1er janvier 2012 nommant le Docteur X coordonnateur du département...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière Professions médicales
Avis 20152405
Institut interhospitalier de formation d'aides-soignants de Bourges (IIFAS Bourges)

Consultation de l'entier dossier constitué dans le cadre de la formation d'aide-soignante...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Professionnel Scolarité et examens Professions médicales
Avis 20175880
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20180674
Mairie de Luçon

Communication du projet de santé de la Maison de santé pluri-professionnelle « Esculape » de Luçon.

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20181137
Conseil départemental de l'Ordre des médecins des Bouches du Rhône

Copie des documents suivants : 1) l'acte et/ou le courrier portant information, dénonciation ou...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20181356
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Communication du détail des doubles facturations qui lui sont imputées dans le courrier du 30...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Sécurité sociale
Avis 20182362
Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis (CPAM 93)

Communication de la liste de ses trente patients à qui il a délivré plus de 20 molécules...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament Professions médicales Sécurité sanitaire
Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)

Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...

14/09/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Gestion des établissements de santé
Avis 20184302
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens dentistes des Yvelines

Communication des documents suivants relatifs à la SELARL Les Écrins : 1) tous les contrats...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20142214
Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Communication des documents suivants : 1) l'accord tripartite signé en 2013 entre l'ARS de...

03/07/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20140815
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)

Communication du rapport 2013-073R élaboré dans le cadre de la mission relative à la rénovation...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20140435
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)

Communication dans le cadre de l'arrêté de subvention 2012/PPS/119A signé le 12 juillet 2012...

27/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
Avis 20142903
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)

Communication des documents administratifs suivants : 1) ensemble des contrats d'exercice...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20132514
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Saône-et-Loire

La communication de l'intégralité du dossier relatif à son client, le Docteur XXX, et notamment...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20132848
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Pôle)

Communication de la liste des psychiatres, psychologues, psychothérapeutes et assistants de...

12/09/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20133069
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle

Copie du procès-verbal de la séance du conseil départemental autorisant l'exercice de la...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
Avis 20134404
Institut de formation en soins infirmiers de Castres-Mazamet (IFSI 81)

Communication de son dossier scolaire constitué au cours de la formation qu'elle a suivie à...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20130299
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)

Communication des documents suivants : 1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
Avis 20130301
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)

Communication des documents administratifs suivants : 1) toutes les conventions et CPOM, avec...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales