Recherche - CADA

POS-PLU Sans objet/Communiqué

Avis 20193429
Mairie de Larçay

Communication, par voie électronique ou sur un CD-Rom, soit par mail soit par le biais du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192001
Communauté d'agglomération Pays Basque

Communication, sous format vectorisé, des documents suivants : 1) le document graphique du...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Modalités D’Accès / Modalités POS-PLU Support de communication
Avis 20190710
Mairie de Lézan

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des séances de travail et de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale POS-PLU
Avis 20191898
Mairie de Le Grand-Bornand

Copie des avis des personnes publiques associées, émis dans le cadre du projet du Plan local...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192036
Mairie de Fronton

Copie d'une étude, préalable à la construction d'une école maternelle, réalisée en 2017 par le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20192088
Mairie d'Ancenis-Saint-Géréon

Communication, dans le cadre du recours gracieux formulé par ses clients contre la délibération...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192134
Mairie de Copponex

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192296
Mairie de Gruissan

Communication par voie électronique, à défaut sur CD ROM ou clé USB, des documents suivants : 1)...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192542
Communauté de communes du pays du Solesmois

Copie numérique des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme Intercommunal dans sa...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192735
Mairie de Peisey-Nancroix

Communication de l'extrait de zonage et du règlement de la zone opposables au tènement du projet...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193003
Mairie d'Orgeval

Communication de l’étude urbaine et paysagère instruite par la société Urbicus pour le compte de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193120
Mairie de Challans

Communication, pour ses clients propriétaires d'une parcelle cadastrée située boulevard Viaud...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193582
Communauté de communes du Vimeu

Communication, dans le cadre de courriers en date du 2 mai et du 17 avril 2019 adressés à la...

31/12/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20194898
Mairie de Sainte-Marguerite-sur-Duclair

Copie, avec règlement des frais éventuels de reprographie, des documents suivants : 1) les...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185876
Mairie de Saint-Lattier

Communication des documents relatifs à la partie risques naturels du PLU de la commune approuvé...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère

Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194400
Mairie d'Etainhus

Communication des documents relatifs au déclassement des 3 parcelles sur son terrain...

02/04/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption
Avis 20195324
Mairie de Fillière

Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux de ses clients tendant à...

23/04/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Pollution
Avis 20194175
Mairie de L'Etang-Salé

Communication, par courrier électronique ou consultation gratuite sur place, de l'ensemble des...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194177
Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup

Communication des études du potentiel agronomique des sols à vocation agricole et des valeurs...

30/01/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Surfaces agricoles POS-PLU