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Marché public Sans objet/Communiqué

Avis 20175070
Communauté d'agglomération Amiens Métropole

Communication des documents suivants relatifs au marché public n° 02617AO/1portant sur la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175087
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant quatre marchés de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175105
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication, dans le cadre du marché n° 09-039 de prolongement de la ligne de métro B, des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier

Copie des documents suivants : 1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...

25/01/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20175161
Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 du marché public portant sur une...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182322
Mairie de Beaussais-sur-mer

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations de conseil...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182466
Conseil départemental du Rhône

Copie des documents suivants concernant chacun des deux marchés publics attribués à la société...

31/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182981
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des pièces constitutives du marché public ayant pour objet la fourniture, la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20183279
Conseil départemental de l'Hérault

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20183294
Mairie de Port-en-Bessin-Huppain

Copie des documents suivants : 1) le règlement des marchés applicable sur le territoire de la...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20181611
Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181612
Communauté d'agglomération Seine-Eure

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant un projet de rénovation urbaine...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181668
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Copie, de préférence par télécopie ou courrier électronique, du contrat, notamment de l'acte...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181843
Mairie de Bures-sur-Yvette

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) le jugement...

06/09/2018 Incompétence/Juridictionnel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181902
Mairie de Cervières

Copie des documents suivants relatifs à la gestion communale de l'eau potable, destinés à la...

17/05/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Budgets et comptes Marché public
Avis 20181946
Mairie de Ceignes

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181998
Conseil départemental des Côtes-d'Armor

Communication des pièces suivantes, relatives aux marchés passés dans le cadre de la...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Marché public
Avis 20182019
Régie municipale de l'eau et de l'assainissement de Graulhet

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture et la pose de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20182046
Mairie de Martigues

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'oeuvre n° 2017-S-0018...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public