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Permis de construire Sans objet/Communiqué

Avis 20164448
Mairie de Barizey

Copie des documents suivants dans le cadre de la construction d'une maison individuelle : 1) la...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164809
Mairie du Pré-Saint-Gervais

Copie, de préférence par courriel, du dossier de permis de construire n° PC 09306116B000 délivré...

01/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165060
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au permis...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'entier dossier soumis à enquête...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique Permis de construire
Avis 20163612
Direction départementale des territoires des Ardennes (DDT 08)

Consultation des dossiers de permis de construire ou de déclarations préalable, et les avis de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163868
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho

Copie, de préférence par courrier électronique au format PDF, des documents suivants concernant...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20163872
Mairie de Champeaux (77)

Copie de la demande de déclaration préalable de travaux relatifs à l'installation de panneaux...

08/09/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163876
Mairie de Saint-Germain-en-Laye

Copie des autorisations d’urbanisme (permis de construire) délivrées pour la réalisation du...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20163895
Mairie de Bizonnes

Communication de l'ensemble des documents, notamment les plans, figurant au dossier de demande...

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164052
Préfecture de Vaucluse

Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau
Avis 20164111
Mairie de Saint-Cloud

Communication, par envoi électronique, des documents suivants relatifs à la délivrance du permis...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)

Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...

01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164180
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat

Copie des documents suivants : 1) le courrier mandatant le société EXIM pour opérer divers...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques chimiques et radiologiques Marché public
Avis 20164312
Préfecture de la Somme

Copie du dossier de permis de construire n° PC 08060216M0001 délivré à l'X sur le territoire de...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171663
Mairie de Vaujours

Communication de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon situé X.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171793
Mairie d'Apremont

Copie de l'avis émis par ERDF dans le cadre d'un certificat d'urbanisme opérationnel négatif...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171844
Mairie de Bourg-Blanc

Copie des documents suivants : 1) les constats dressés par huissier de justice de l'affichage...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20171852
Mairie de Gassin

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de non-opposition à la déclaration préalable...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171884
Mairie du Plessis-Bouchard

Communication, par voie électronique, du permis de construire délivré à Monsieur et/ou Madame X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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