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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20174681
Préfecture du Val-de-Marne
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral déclarant...
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Avis 20174241
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement foncier agricole et forestier lié...
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Avis 20173155
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier d'enquête publique...
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Avis 20215322
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Communication, par courriel, à ses frais, de la notice explicative du projet, jointe à la...