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Culture Enseignement Loisirs Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20162191
Ecole centrale Paris

Copie des documents suivants concernant son client : 1) la décision du jury relative à son...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20160811
Institut régional de formation sanitaire et sociale Rhône-Alpes (IRFSS 69)

Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au sein de l'IFISI de la Croix...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20160653
Université Paris V René-Descartes

Copie de la délibération, en date du 4 janvier 2016; par laquelle le jury de l’examen...

17/03/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille

Communication des documents suivants se rapportant à son client : 1) les procès-verbaux de...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var

Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Avocats
Avis 20150750
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier d'Ardèche-Nord

Copie intégrale de son dossier scolaire.

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Professions médicales
Avis 20151893
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 pour la section...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20152160
Rectorat de l'académie de Dijon

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'intégralité du dossier d'instruction...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20144643
Université Panthéon-Assas Paris II

Copie des documents suivants relatifs à la soutenance de thèse de sa cliente le 16 juillet 2014...

08/01/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)

Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Établissement supérieur
Avis 20134712
Université du Maine

Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20135358
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)

Copie de ses épreuves écrites rendues en juin 2013 concernant les unités d'enseignement de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20140764
Université Montpellier I

Copie des documents suivants concernant le passage en 6e année de chirurgie dentaire de son...

27/03/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Avis 20141200
Université de la Réunion

Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...

29/04/2014 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur
Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...

29/04/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)

Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20131791
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75)

Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place, des documents qu'il a...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Support de communication
Avis 20132016
Université du Sud Toulon-Var

Communication d'une copie du procès-verbal de délibération du jury prononçant son ajournement à...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours