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Avis 20217355
Mairie de Carnac
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du domaine du X ;
2) la date...
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Avis 20217802
Mairie de Brion (38)
Communication des documents suivants :
1) les études préalables ayant conduit la commune à...
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Avis 20216681
Mairie de Le Roux
Communication des documents suivants :
1) l'analyse de l'eau attestant de sa conformité...
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Avis 20220841
Communauté de communes de Randon-Margeride
Communication des éléments suivants relatifs à l'assainissement collectif du village du Viala de...
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Avis 20220980
Préfecture de l'Essonne
Communication, à la suites de précédentes transmissions partielles, des élements manquants...
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Avis 20221264
Fédération départementale des chasseurs du Gers
Communication des documents suivants portant sur la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...
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Avis 20221267
Direction départementale des territoires du Lot-et-Garonne (DDT 47)
Communication des documents suivants, relatifs à la chasse des colombidés à l'aide de pantes...
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Avis 20221532
Office national des forêts (ONF)
Communication, sur support papier, d'une copie des documents suivants :
1) le guide de gestion...
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Avis 20221653
Fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Atlantiques
Communication des éléments suivants relatifs à la chasse des colombidés à l’aide de pantes et...
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Avis 20221689
Mairie de Larzac
Communication de l'indication du respect ou non des dispositions des articles L241-1 à L241-6 du...
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Avis 20226738
Préfecture du Val-d'Oise
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Avis 20225877
Préfecture de l'Ardèche
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Avis 20223222
Préfecture de Loir-et-Cher
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Avis 20223277
Mairie de Charmes-sur-l'Herbasse
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Avis 20223952
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
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Avis 20230239
Voies navigables de France (VNF)