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Avis 20164517
Ministère de la culture
Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...
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Avis 20164608
Mairie de Neuf-Brisach
Communication des archives municipales relatives à l'horloge de l'Hôtel de Ville, et notamment...
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Avis 20164950
Mairie de Algolsheim
Communication des archives municipales relatives aux travaux réalisés sur l'église protestante...
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Avis 20164951
Mairie de Ennery
Communication du devis initial de restauration de l'horloge exposée en mairie.
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Avis 20165052
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants transmis aux conseillers municipaux, sur un support...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...
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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
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Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153497
Mairie de Boisemont
Communication des éléments suivants :
1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...
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Avis 20151880
Ministère de la culture et de la communication
Communication, de préférence sur support numérique, de la carte archéologique de la commune de...
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Avis 20152004
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Consultation, avec éventuelle prise de copie des documents suivants relatifs à la procédure de...
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Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...
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Avis 20154056
Mairie de Lourmarin
Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...
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Conseil 20190026
Musée Rodin
1) caractère communicable des numérisations tridimensionnelles d’œuvres d'art, au regard de la...