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Avis 20184973
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184974
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184975
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184976
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185034
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185035
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Copie des documents suivants :
1) la convention partenariale passée avec le comptable public...
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Avis 20185046
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20185073
Mairie de Vailhourles
Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...
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Avis 20185081
Communauté de communes du Grand Chambord
Communication par courriel des documents ou informations relatifs aux coûts du service de...
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Avis 20185240
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20190072
Communauté de Communes de Belle-Ile-en-Mer (CCBI)
Communication des documents suivants :
1) le plan d'extension du réseau, suite au droit à...
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Avis 20190146
Communauté d'agglomération du Nord Grande-Terre
Copie des documents suivants concernant le projet de pôle de valorisation des déchets dans la...
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Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...
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Avis 20185351
Syndicat intercommunal de Thiverval Grignon (SIPTG)
Communication des documents suivants, concernant le château d'eau anciennement situé sur les...
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Avis 20185818
Mairie de Dhuizel
Consultation des devis et des factures acquittées concernant les quatre dernières installations...
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Avis 20184188
Mairie de Commentry
Communication des documents suivants :
1) la version définitive du schéma directeur d'eau...
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Avis 20184270
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Copie des documents suivants :
1) la convention conclue entre l'Office national de l'eau et des...
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Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)
Communication des documents suivants :
1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...
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Avis 20192257
Régie eau potable et assainissement Durance Lubéron Verdon Agglomération (DLVA)
Communication des documents suivants :
1) le résultat de l'étude de faisabilité d'extension du...
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Conseil 20192582
Mairie de Lalley
Caractère communicable, à une administrée, d'une copie du dossier de la mise aux normes de...