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Avis 20180096
Mairie de Grasse
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
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Avis 20180129
Communauté de communes du Pays de Fénelon
Communication des documents suivants :
1) le rapport de fonctionnement du Service public...
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Avis 20180227
Mairie de Foissac
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un assainissement semi-collectif proche de sa...
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Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse
Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...
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Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis
Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.
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Avis 20180613
Mairie de La Foa
Communication par courriel, de documents relatifs à l'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20180627
Communauté de communes des Sorgues du Comtat
Consultation des documents suivants :
1) les pièces comptables des versements des Sorgues du...
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Avis 20184834
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184882
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184883
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184933
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184958
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184959
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184960
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184961
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184963
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184964
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184969
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184970
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
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Avis 20184971
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...