Recherche - CADA

Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Favorable

Avis 20185774
Centre hospitalier de Bretagne-Sud

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185775
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185776
Centre hospitalier de Béthune

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185777
Centre hospitalier régional universitaire de Besançon (CHRU Besançon)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185778
Centre hospitalier Annecy Genevois

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20185779
Centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU)

Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...

20/12/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Médicament
Avis 20182974
Mairie de Villejuif

Communication de documents relatifs à l'extension du bâtiment central de la mairie : 1) les...

25/10/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Santé
Avis 20176075
Ministère des solidarités et de la santé

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les rapports du représentant du...

05/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20176078
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Copie de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou photocopies, des documents suivants : 1) les...

05/04/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20176158
Centre hospitalier universitaire d'Amiens Picardie

Communication du rapport circonstancié relatif à l'intervention de l'infirmier de service, ayant...

31/12/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Accident du travail
Avis 20180245
Direction départementale de la protection des populations de Haute-Garonne (DDPP 31)

Communication du rapport de la DGCCRF sur le fondement duquel la mesure d'injonction, de la DDPP...

17/05/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20180451
Premier ministre

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) toutes les pièces du secrétariat...

05/04/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20180453
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) les rapports du représentant du...

05/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20184826
Direction départementale de la protection des populations de l'Hérault (DDPP 34)

Communication de l’intégralité des courriers que la DDPP a adressés à la SCA X ainsi qu’à la SAS...

17/05/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20184850
Ministère des solidarités et de la santé

Communication de l’instruction ministérielle, interprétant les dispositions de l’article L4332-4...

17/05/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20184895
Centre hospitalier de Montauban

Communication du bilan social de l'établissement pour l'année 2017.

17/05/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20186163
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) les rapports annuels d’activité des commissions...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20186164
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) les rapports annuels d’activité des commissions...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20186165
Agence régionale de santé Océan Indien (ARS 974 - Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) les rapports annuels d’activité des commissions...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20186166
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) les rapports annuels d’activité des commissions...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT