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Avis 20200093
Ministère de l'Intérieur
Communication, en vue de la mise à disposition du grand public sur internet, des taux de...
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Avis 20201326
Mairie de Murol
Copie des arrêtés municipaux relatifs à la réglementation du stationnement et de l'accueil des...
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Avis 20204039
Mairie de Porté Puymorens
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204069
Mairie de la Roque-sur-Cèze
Copie de l'arrêté municipal et/ou de tout autre acte réglementaire en vigueur sur la commune...
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Avis 20204073
Mairie d'Olargues
Communication de l'arrêté municipal et/ou de tout autre document administratif réglementant les...
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Avis 20204175
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Communication du fichier de recensement des ralentisseurs implantés sur le territoire de la...
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Avis 20200957
Mairie de Metz
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre des travaux entrepris par...
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Avis 20210918
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de l'intégralité du dossier de procédure ayant conduit à la suspension du permis...
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Avis 20211472
Mairie de Caromb
Communication, de préférence sous forme électronique, du ou des actes par le(s)quel(s) a été...
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Avis 20211561
Mairie de Carpentras
Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.
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Avis 20211660
Ministère de l'Intérieur
Communication des taux de réussite à l'examen du permis de conduire :
1) des écoles de conduite...
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Avis 20211719
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de la suspension, selon arrêté du 25 août 2020, du permis de conduire...
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Avis 20211829
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier éléctronique ou par envoi postal, de la décision « 48 SI »...
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Avis 20211880
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier éléctronique ou par envoi postal, de la décision « 48 SI »...
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Avis 20212762
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal; de la décision 48 SI concernant le...
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Avis 20212932
Ministère de l'Intérieur
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal; de la décision 48 SI concernant le...
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Avis 20213765
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Communication, dans un format ouvert (csv ou xls, xlsx) ou par publication sur le site...
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Avis 20213789
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Copie du rapport médical du docteur X le concernant déposé auprès de la commission médicale des...
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Avis 20214089
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, sur tout support à la convenance de la collectivité, soit sur CD-rom, soit en...
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Avis 20214175
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication, à la suite d'un accident de vélo de son client sur la chaussée, du rapport...