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Avis 20161763
Conseil départemental de l'Aveyron
Copie, dans le cadre d'une expertise judiciaire opposant sa cliente à une autre société...
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Avis 20161840
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France
Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine,...
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Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...
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Conseil 20161945
Préfecture du Gers
Caractère communicable, à une société tiers, de la liste des transporteurs agréés en matière de...
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Avis 20161962
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de travail aérien délivrée à la SARL SECAPEM...
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Avis 20161970
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations de conformité des constructions parasismiques concernant les programmes...
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Avis 20161984
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
Copie, de préférence sur CD-ROM, par télécopie ou par courriel du rapport SAGIR établi pour...
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Avis 20162059
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie intégrale des documents suivants, relatifs au Plan de prévention des risques naturels...
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Avis 20162077
Mairie de Lissac
Copie du document intitulé « réunion publique d'information portant sur la zone d'étude d'un...
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Conseil 20162141
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)
Caractère communicable, aux tiers et au pétitionnaire, avant la fin de l'instruction d'une...
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Avis 20162205
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Copie de tout élément permettant de connaitre les dix zones du territoire français que la...
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Avis 20162286
Mairie de Lescar
Copie des douze premières pages de la convention que la commune a passée en date du 28 mars 2012...
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Avis 20162549
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) du Vidourle
Copie des documents suivants relatifs aux projets Rive droite-Lunel Marsillargues :
1) le...
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Conseil 20162631
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Caractère communicable, à la société X, de la liste des entreprises agréées pour le transports...
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Avis 20162666
Mairie de Chirens
Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...
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Avis 20162676
Mairie de Lagord
Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...
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Avis 20162690
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie de documents relatifs à une carrière exploitée en site Natura 2000 par l'entreprise MASSE...
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Avis 20170139
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) les fiches d'incidents relatives à la qualité des eaux...
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Avis 20170167
Mairie de Pont-à-Mousson
Copie des conclusions de l'étude établie par l'ADEME concernant la dépollution des terrains de l'ex-SUTE.
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Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...