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Culture Favorable

  • Avis 20233709
    Collège Danton
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Intervention
  • Avis 20233716
    Université de Bretagne occidentale (UBO)
    20/07/2023 Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs Etablissement supérieur
  • Avis 20233764
    Collège Sainte Ide de Lens
    20/07/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20234320
    Mairie d'Auvers-sur-Oise
    07/09/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
  • Avis 20234321
    Mairie de Pessac
    07/09/2023 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
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Administrations

73 Direction générale des patrimoines 35 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 21 Ministère de la culture 19 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 16 Mairie de Paris 14 Ministère des armées 12 Ministère de la culture et de la communication 12 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 10 Ministère des Armées 9 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Séances

24 27/09/2018 19 09/03/2023 15 16/12/2021 14 18/04/2019 14 19/12/2019 13 20/04/2023 12 17/05/2019 12 25/03/2021 12 22/07/2021 11 10/03/2022

Mots-clés

206 Archives par dérogation 170 Scolarité et examens 159 Examen et concours 130 Institution scolaire 129 Etat civil 123 Archives 50 Etablissement supérieur 50 Fédérations sportives 46 Patrimoine 41 Activités sportives

Thèmes

497 Loisirs 192 Archives 106 Enseignement Scolaire 82 Enseignement Supérieur 828 Loisirs 282 Archives 211 Enseignement Scolaire 189 Enseignement Supérieur 1325 Enseignement

Conclusions

50 Sans objet/Inexistant 49 Défavorable/Vie privée 45 Sans objet/Communiqué 43 Favorable/Sauf vie privée 29 Favorable/Sauf appréciation 22 Incompétence/Renseignement 21 Favorable/Sauf comportement 19 Irrecevable/Diffusion publique 15 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

1162 Affaire courante 143 Affaire de principe 13 Délégué 6 Avec audition de l'administration
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