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Avis 20141978
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à la première révision simplifiée du plan local d'urbanisme (PLU) de...
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Avis 20194019
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel santé, sécurité, conditions de...
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Avis 20194201
Préfecture de la Creuse
Communication, de préférence par courriel ou sur support numérique, des documents suivants,...
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Avis 20200880
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie de l'intégralité des documents et des données ayant fondé l'avis...
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Avis 20222784
Mairie de Besançon
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Avis 20221421
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Avis 20221430
Premier ministre
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Avis 20221431
Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
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Avis 20221432
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
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Avis 20221433
Ministère des armées
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Avis 20221434
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Avis 20221435
Ministère de la fonction publique
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Avis 20221436
Ministère de l'intérieur
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Avis 20221437
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
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Avis 20221438
Ministère de la Justice
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Avis 20221439
Ministère des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
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Avis 20221440
Ministère de l'éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20221441
# Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis 20221442
Ministère de la culture
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Avis 20224942
Ministère de l'éducation de la Polynésie française