-
Avis 20142209
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'expertise du SCHS relatif à son logement, établi après les deux...
-
Avis 20142337
Mairie de Rueil-Malmaison
Communication du rapport concernant l'état de l'appartement sis au 74 XXX de l'XXX à...
-
Avis 20142412
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants :
1) le détail des relevés des votes et les explications...
-
Avis 20142580
Agence régionale de santé de l'Océan indien (ARS 974 - Pôle)
Communication du compte rendu de la réunion de la commission spécialisée dans l'organisation des...
-
Avis 20140695
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté fixant le budget du fonds d'intervention...
-
Avis 20140698
Direction départementale de la protection des populations des Hauts de Seine (DDPP 92)
Communication de l'intégralité des rapports de contrôles du restaurant municipal de la ville de...
-
Avis 20140714
Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain - Basse Pointe - Joseph SALLER (Le Lorrain)
Communication des documents suivants relatifs au Centre hospitalier intercommunal Le Lorrain -...
-
Avis 20140899
Centre Hospitalier La Chartreuse
Communication, dans le cadre d'une plainte diligentée contre sa cliente sage-femme exerçant dans...
-
Avis 20140999
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication des extraits de comptes rendus de séances du conseil municipal de 2005,...
-
Avis 20141017
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) le projet déposé dans le cadre de l'appel à projet...
-
Avis 20141204
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
1) le règlement...
-
Avis 20140316
Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Communication de l'ensemble des avenants contractuels aux contrats pluriannuels d'objectifs et...
-
Avis 20140439
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Communication des documents suivants :
1) composition de la commission de surveillance de...
-
Avis 20140467
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne (CPAM 31)
Copie, par courrier électronique, des conventions de subvention signées depuis 2007 entre la...
-
Avis 20140551
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant la...
-
Avis 20142932
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants concernant les réunions de la commission de la transparence...
-
Conseil 20143049
Conseil général de l'Isère (CG 38)
Caractère communicable, avec ou sans occultation, du rapport en date du 21 juillet 2014, établi...
-
Avis 20143055
Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (CGSS 977)
Communication de la décision du Préfet du 26 juillet 1999, octroyant à Monsieur XXX XXX de XXX...
-
Avis 20143123
Mairie de Dijon
Copie de documents concernant l'installation du cirque XXX du 13 au 15 juin 2014 sur le mail...
-
Avis 20143132
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Copie, de préférence par courriel, des documents de contrôle des animaux du cirque XXX installé...