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Avis 20156005
Mairie de Parthenay
Copie de documents relatifs à l'état sanitaire du bâtiment situé 12 rue de la Citadelle :
1)...
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Avis 20150818
Agence régionale de santé d'Aquitaine (ARS 33 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'exploitation en vigueur en 2007 pour l'unité...
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Avis 20150865
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Copie des éléments suivants relatifs au refus d'agrément opposé à l'association pour la...
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Avis 20150866
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 75 - Siège)
Copie des éléments suivants relatifs au refus d'agrément opposé à l'association pour la...
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Avis 20151340
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151367
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des...
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Avis 20151435
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...
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Avis 20151449
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151453
Agence régionale de santé des Hautes Alpes (ARS 05)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...
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Avis 20151473
Agence régionale de santé du Centre (ARS 37)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques...
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Avis 20151475
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151480
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151481
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151482
Agence régionale de santé de Haute-Savoie (ARS 74)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151484
Agence régionale de santé du Var (ARS 83)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151485
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151487
Agence régionale de santé de l'Yonne (ARS 89)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151488
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...
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Avis 20151489
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)
Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...
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Avis 20151495
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)
Copie des annexes statistiques du rapport annuel d'activité de la commission départementale des...