-
Avis 20193823
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de l’arrêté préfectoral du 19 mars 1976 réglementant les conditions d’accès et de...
-
Avis 20194582
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication de la copie des statistiques et des bilans des écoles de conduite de la...
-
Avis 20193311
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique, des documents justifiant le prononcé de l'arrêté...
-
Avis 20200093
Ministère de l'Intérieur
Communication, en vue de la mise à disposition du grand public sur internet, des taux de...
-
Avis 20200957
Mairie de Metz
Communication, de préférence par courrier électronique, dans le cadre des travaux entrepris par...
-
Avis 20210918
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication de l'intégralité du dossier de procédure ayant conduit à la suspension du permis...
-
Avis 20211472
Mairie de Caromb
Communication, de préférence sous forme électronique, du ou des actes par le(s)quel(s) a été...
-
Avis 20211561
Mairie de Carpentras
Communication de l'acte décidant de l'installation d'un ralentisseur au 1252 chemin d’Aubignan à Mazan.
-
Avis 20211660
Ministère de l'Intérieur
Communication des taux de réussite à l'examen du permis de conduire :
1) des écoles de conduite...
-
Avis 20211719
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de la suspension, selon arrêté du 25 août 2020, du permis de conduire...
-
Avis 20203673
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le cerfa du 3 août 2020 délivré par le...
-
Avis 20203977
Mairie de Saint-Etienne-Estréchoux
Copie du décret concernant l'interdiction du stationnement rue du Fort Bassine, au niveau du...
-
Avis 20204226
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
-
Avis 20204227
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
-
Avis 20210662
VINCI Autoroutes
Copie des documents concernant leur assuré, relatif à un sinistre survenu le X à proximité du...
-
Avis 20210740
Ministère de l'Intérieur
Copie, par courrier électronique, du relevé d'information intégral concernant le permis de...
-
Avis 20210268
Officier du ministère public près le tribunal de police de Caen
Communication, à la suite du procès verbal (n°X) dressé le 29 juin 2019 à l'encontre du véhicule...
-
Avis 20205238
Mairie de Paris
Communication, en priorité, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés...
-
Avis 20205299
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information intégral...
-
Avis 20204650
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel de préférence, de la copie de la délibération ou de tout document...