-
Avis 20192677
Mairie de Saint-Laurent-des-Arbres
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
-
Avis 20192787
Ministère de la culture
Communication du rapport n°2016-44 intitulé « L’accessibilité dans le champ du spectacle vivant...
-
Avis 20192792
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20192793
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
-
Avis 20190793
Zone interdépartementale Rhône-Alpes de karaté et disciplines associées
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable des saisons sportives...
-
Avis 20190826
Centre hospitalier régional d'Orléans
Communication des documents suivants, à la suite de sa demande de reprise de formation...
-
Avis 20191125
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication, par voie postale, de l'intégralité des informations relatives au dossier médical...
-
Avis 20191324
Université de Caen Normandie
Copie des documents suivants, concernant sa cliente, étudiante en master 2 Chimie organique au...
-
Avis 20191663
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X, né le X dans la commune.
-
Avis 20191274
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, par courriel et par courrier, des cartes académiques des langues vivantes pour...
-
Avis 20191425
Mairie de Samogneux
Communication des documents suivants, concernant la reproduction et le déplacement à l'église de...
-
Avis 20192876
Collège Alexandre Soljenitsyne
Communication des documents relatifs à un événement intervenu en octobre 2017 concernant sa...
-
Avis 20193082
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Consultation des archives de l'ambassade de France à Bangui (République Centrafricaine) pour les...
-
Avis 20193144
Mairie de Béziers
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
-
Avis 20193648
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie du registre des décès concernant les membres de la communauté « harki » survenus et...
-
Avis 20193700
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication de la copie des documents administratifs relatifs à l’aide à l’écriture de...
-
Avis 20193744
Mairie de Bernay
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.
-
Avis 20193786
Lycée Gérard de Nerval de Soissons
Copie de ses bulletins scolaires pour les années 2014-2015, 2015-2016, 2016-2017 et 2017-2018.
-
Avis 20194146
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
-
Avis 20194460
Mairie d'Ambialet
Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né le X dans la commune.