-
Avis 20214565
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cantal (DDETSPP 15 anciennement DDCSPP 15)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214566
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aveyron (DDETSPP 12 anciennement DDCSPP 12)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214567
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres (DDETSPP 79 anciennement DDCSPP 79)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214568
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Creuse (DDETSPP 23 anciennement DDCSPP 23)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214569
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Cher (DDETSPP 18 anciennement DDCSPP 18)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214572
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDETSPP 90 anciennement DDCSPP 90)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214573
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Corrèze (DDETSPP 19 anciennement DDCSPP 19)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20214691
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication et publication en ligne des documents et informations obtenus par un traitement...
-
Avis 20214726
Agence nationale de l'habitat du Val d'Oise (ANAH 95)
Copie de l’ensemble du dossier de demande de subvention de sa cliente établie le 6 février 2020,...
-
Avis 20214867
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214868
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine - site de Limoges (DRAAF 87)
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20214870
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication du bilan des contrôles de l'année 2004 (toutes pièces et annexes attachées)...
-
Avis 20213324
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents relatifs au dossier de demande d’allocation personnalisée...
-
Avis 20214365
Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (CAF 92)
Copie des documents suivants :
1) le courrier de demande du contrôleur de la caisse...
-
Avis 20214471
Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Mayotte (DAAF 976)
Communication, par courriel, dans le cadre du dispositif « France relance » et des aides...
-
Avis 20202045
Mairie de Nandy
Communication des feuilles horaires parentales mensuelles, permettant d'établir les factures de...
-
Avis 20202804
Association d'hospitalisation à domicile HAD 39
Communication du détail explicite des prestations versées pour la période du 1er au X, ainsi que...
-
Avis 20202987
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes (DRDJSCS 69)
Copie des documents suivants, la concernant :
1) le dossier DALO ;
2) l'intégralité de son...
-
Avis 20203044
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants, concernant la liquidation de ses droits à la retraite :
1)...
-
Avis 20203061
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande...