Recherche - CADA

Agriculture Favorable

Avis 20164364
Centre ministériel de valorisation des ressources humaines de Rouen

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les risques...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20164365
Mairie de Rochefort

Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Diagnostic des...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171629
Préfecture du Tarn

Copie des documents suivants : 1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour...

22/06/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171630
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants : 1) les concessions accordées par l'Etat visant les fourreaux pour...

22/06/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20171644
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des fiches d'interventions établies par la société X concernant l'immeuble situé 16 rue...

22/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique
Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal

Copie des documents suivants : 1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...

27/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171762
Mairie de Magnan

Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20171814
Office public de l'habitat du Gard

Communication par courriel des documents suivants concernant le marché public de services...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20171823
Mairie de Villefranche-sur-Mer

Caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171837
Ministère de l'Intérieur

Copie des marchés portant sur les objets suivants, comprenant notamment le bordereau de prix...

06/07/2017 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20171851
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon

Caractère communicable des documents suivants concernant la convention de délégation de service...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171870
Régie Communale de Montdidier

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant les travaux réalisés sur la...

21/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171917
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le lot n° 4 « Fourniture de trucks et transporteurs » du...

06/07/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171952
Mairie de Villiers-sur-Marne

Copie des documents suivants relatifs à la désaffection et la cession à la société XX, des...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Expropriation - préemption
Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes

Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171998
Mairie de Rochefort

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par remise en mains propres ou par envoi...

06/07/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172000
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise

Communication des pièces annexes relatives aux cinq décisions suivants prises par le président...

06/07/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20172025
Troyes Habitat

Caractère communicable à une entreprise n'ayant pas candidaté au marché public portant sur des...

06/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20172041
Préfecture de la Somme

Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...

06/07/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20172047
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)

Copie des documents suivants concernant l'aménagement de la halte-garderie provisoire de...

06/07/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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