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Travail Et Emploi / Emploi Public Favorable

Avis 20153530
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)

Communication des avis du recteur portant sur les demandes suivantes concernant sa carrière : 1)...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20153535
Mairie de Saint-Denis

Communication d'une copie de la liste du personnel de la commune et du centre communal d'action...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
Avis 20153545
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20153553
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)

Communication des documents suivants : 1) le règlement intérieur applicable au CERAM pour les...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20153559
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Communication d'une copie de l'entier dossier sur la base duquel ont été pris par le ministère...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Judiciaire
Avis 20153564
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination au poste de directeur...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20152482
Université de Franche-Comté

Communication de la liste des bénéficiaires de la prime d'encadrement doctoral et de recherche...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20153568
Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

Copie des documents suivants concernant Monsieur X X ayant exercé les fonctions de directeur...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Conseil 20153584
Mairie de Harfleur

Caractère communicable au responsable du Medef Le Havre-Seine Estuaire des documents suivants...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation
Avis 20153685
Ministère de l'intérieur

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le procès-verbal de la...

17/09/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Carrière
Avis 20153688
Mairie de Rémire-Montjoly

Consultation sur place de son dossier individuel.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Conditions de travail
Avis 20153689
Ministère des Armées

Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire centrale...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Armée
Avis 20153690
Conseil départemental de la Réunion

Communication de l'intégralité du dossier administratif et du dossier médical de son client.

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20153699
Ministère de la justice

Communication de son dossier administratif détenu par le centre pénitentiaire de Maubeuge et de...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Dossier médical personnel
Avis 20153703
RATP

Copie de l'instruction générale RATP n° 506 du 26 janvier 2005 relative aux accidents de travail...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Accident du travail Congés
Avis 20153726
Ministère de la justice

Consultation de son dossier administratif détenu par le centre de détention d'Eysses de...

17/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20153737
La Poste

Communication d'une copie de ses fiches de candidature au titre des années 2010 et 2011 en vue...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires
Avis 20153744
Mairie d'Asnières-sur-Seine

Communication d'une copie de l'arrêté du maire d'Asnières-sur-Seine mettant fin à son détachement.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Dossier personnel
Avis 20153745
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol

Communication d'une copie de l'entier dossier médical de sa cliente détenu par le médecin du...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Santé Conditions de travail
Conseil 20153765
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Loire (CDGFPT 43)

Caractère communicable du procès-verbal de la réunion de la commission de réforme à un agent...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé