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Avis 20140051
Mairie de Vallauris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...
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Avis 20143032
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie de documents concernant le remembrement, l'aménagement et l'équipement d'une zone de 88...
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Avis 20143085
Mairie de Dolus-d'Oléron
Copie de documents concernant l'acquisition d'un terrain de 3,5 hectares au lieu-dit Fief-Melon...
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Avis 20132125
Mairie de Dirac
Copie de l'analyse du cabinet d'architectes sur la restructuration, l'agrandissement et la mise...
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Avis 20132222
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de tout document et arrêté préfectoral autorisant les affouillements, creusements et...
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Conseil 20132417
Mairie de Dardilly
Caractère communicable du cahier des charges de la convention de concession d'aménagement du...
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Avis 20132438
Mairie de Saint-André
Copie de documents relatifs à l'installation d'une antenne relais de téléphonie sur le...
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Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac
Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...
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Avis 20132676
Mairie de Dardilly
Consultation du cahier des charges, établi par la SERL en 1965, annexé à la convention de...
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Avis 20132962
Mairie de Vancé
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal final de réception des travaux concernant le...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20134103
Mairie de Boisemont
Copie, dans le cadre d'un contentieux faisant suite à une décision d'alignement spoliant le...
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Avis 20130263
Mairie de Ouistreham
Copie de l'étude de schéma directeur d'aménagement de la Pointe du Siège réalisée par la SOGREAH.
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
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Avis 20130861
Mairie d'Andernos-les-Bains
Copie du dossier technique amiante de tous les établissements communaux recevant du public.
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Avis 20124357
Direction départementale des territoires du Cher
Communication d'une copie des avis et délibérations visés dans l'arrêté préfectoral n°...
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Avis 20124467
Préfecture de la région Île-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, du courrier du ministre de l'éducation...
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Avis 20125057
Mairie de Puteaux
Copie de la demande concernant l'installation d'un dispositif lumineux sur le bâtiment du centre...