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Avis 20155938
Mairie de La Falaise
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155939
Mairie du Tertre-Saint-Denis
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155942
Mairie de Méricourt (62)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155944
Mairie de Mousseaux-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155945
Mairie de Nézel
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155946
Mairie d'Orgeval
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155947
Mairie de Perdreauville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155948
Mairie de Poissy
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155949
Mairie de Porcheville
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155950
Mairie de Rolleboise
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155951
Mairie de Sailly
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155954
Mairie de Tessancourt-sur-Aubette
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155955
Mairie de Vernouillet (78)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155956
Mairie de Vert
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Avis 20155957
Mairie de Villennes-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...
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Conseil 20175323
Conseil départemental de la Dordogne
Caractère abusif de la demande de communication des éléments suivants formulée par un ancien...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...