-
Avis 20156038
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie de documents relatifs à la construction d'un abris couvert sur le territoire de la commune...
-
Avis 20156043
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
-
Avis 20156044
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 attribués à la société VIGIFONDS...
-
Avis 20156046
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical concernant ses hospitalisations au service...
-
Avis 20156047
Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité...
-
Avis 20156049
Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger
Communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité...
-
Avis 20156050
Tribunal d'instance de Rouen
Communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité...
-
Avis 20156054
Mairie de Carqueiranne
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant...
-
Avis 20156056
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier au 31 octobre 2015 :
1) les...
-
Avis 20156058
Mairie de Dourbies
Copie, de préférence par courriel, CD-ROM ou photocopie, de documents (études, travaux,...
-
Conseil 20156061
Mairie de La Trinité (97220)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise...
-
Avis 20156063
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication du courrier d'information le concernant adressé à la Pologne conformément à...
-
Avis 20156066
Mairie d'Essômes-sur-Marne
Copie de la décision des services municipaux relative à la dénomination d'une voie publique...
-
Avis 20156067
Mairie de Bordeaux
Copie, par courriel, des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis...
-
Avis 20156068
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis de construire n° 03323615K0122 :
1)...
-
Avis 20156069
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20156071
Mairie de Mareuil-sur-Arnon
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
-
Avis 20156072
Ministère de la justice
Copie du compte rendu de l'entretien qu'elle a eu en vue d'obtenir le poste de chef de greffe au...
-
Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 :
1) les...
-
Avis 20156075
La Poste
Communication de l'intégralité du dossier transmis à la commission de réforme concernant...